Rectificatif au règlement (Euratom) n ° 1369/2013 du Conseil du 13 décembre 2013 relatif au soutien de l'Union en faveur du programme d'assistance au déclassement d'installations nucléaires en Lituanie, et abrogeant le règlement (CE) n ° 1990/2006 ( JO L 346 du 20.12.2013 )

Version11 janvier 2014

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	11 janvier 2014

Sur le règlement :

Date de signature :
Date de publication au JOUE :	11 janvier 2014
Titre complet :	Rectificatif au règlement (Euratom) n ° 1369/2013 du Conseil du 13 décembre 2013 relatif au soutien de l'Union en faveur du programme d'assistance au déclassement d'installations nucléaires en Lituanie, et abrogeant le règlement (CE) n ° 1990/2006 ( JO L 346 du 20.12.2013 )

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Rectificatif au règlement (Euratom) n ° 1369/2013 du Conseil du 13 décembre 2013 relatif au soutien de l'Union en faveur du programme d'assistance au déclassement d'installations nucléaires en Lituanie, et abrogeant le règlement (CE) n ° 1990/2006 ( JO L 346 du 20.12.2013 )

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