Règlement (CE) 584/2008 du 20 juin 2008
Règlement (CE) 584/2008 du 20 juin 2008Abrogé
Version24 juin 2008
>
Version2 janvier 2013
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 2 janvier 2013 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 juin 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 21 juin 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 584/2008 de la Commission du 20 juin 2008 portant application du règlement (CE) n o 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la fixation d'un objectif communautaire de réduction de la prévalence de Salmonella enteritidis et Salmonella typhimurium chez les dindes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Décision • 1
—
[…] Les mesures visées aux points 3 à 5 doivent être prises lorsque l'analyse d'échantillons prélevés conformément à la partie B, ou conformément au programme de tests décrit dans les annexes [du règlement (CE) no 1003/2005 de la Commission, du 30 juin 2005, […] L 170, p. 12), ainsi que du règlement (CE) no 584/2008 de la Commission, du 20 juin 2008, portant application du règlement (CE) no 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la fixation d'un objectif communautaire de réduction de la prévalence de Salmonella enteritidis et Salmonella typhimurium chez les dindes (JO 2008, L 162, p. 3)], […]
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Version du 2 janvier 2013 • À jour
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