Règlement (UE) 348/2010 du 23 avril 2010 concernant l’autorisation de la L
Règlement (UE) 348/2010 du 23 avril 2010 concernant l’autorisation de la LAbrogé
Version14 mai 2010
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 14 mai 2010 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 avril 2010 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 avril 2010 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n o 348/2010 de la Commission du 23 avril 2010 concernant l’autorisation de la L-isoleucine en tant qu’additif pour l'alimentation animale chez toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 14 mai 2010 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
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