Rectificatif au règlement (CE) n ° 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 sur le contrôle des salmonelles et d’autres agents zoonotiques spécifiques présents dans la chaîne alimentaire ( JO L 325 du 12.12.2003 )
Rectificatif au règlement (CE) n ° 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 sur le contrôle des salmonelles et d’autres agents zoonotiques spécifiques présents dans la chaîne alimentaire ( JO L 325 du 12.12.2003 )
Version10 juillet 2013
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 10 juillet 2013 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 10 juillet 2013 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n ° 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 sur le contrôle des salmonelles et d’autres agents zoonotiques spécifiques présents dans la chaîne alimentaire ( JO L 325 du 12.12.2003 ) |
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