Règlement délégué (UE) 1152/2011 du 14 juillet 2011
Règlement délégué (UE) 1152/2011 du 14 juillet 2011Abrogé
Version5 décembre 2011
>
Version1 juillet 2018
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2018 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 14 juillet 2011 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 novembre 2011 |
| Titre complet : | Règlement délégué (UE) n o 1152/2011 de la Commission du 14 juillet 2011 complétant le règlement (CE) n o 998/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les mesures sanitaires préventives nécessaires à la lutte contre l’infestation des chiens par Echinococcus multilocularis Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
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Version du 1 juillet 2018 • À jour
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