Règlement (UE) 336/2011 du 7 avril 2011
Règlement (UE) 336/2011 du 7 avril 2011Abrogé
Version28 avril 2011
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 28 avril 2011 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 7 avril 2011 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 avril 2011 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n ° 336/2011 de la Commission du 7 avril 2011 modifiant le règlement (CE) n ° 1292/2008 pour permettre l’utilisation de l’additif Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 dans les aliments pour animaux contenant du diclazuril, du monensin-sodium et de la nicarbazine Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
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Version du 28 avril 2011 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 13, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
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