Condamnation in solidum
Décisions
La condamnation in solidum de deux conducteurs, dont les véhicules sont impliqués dans un accident, à indemniser la victime n'interdit pas l'action récursoire d'un conducteur contre l'autre à raison de ses fautes, suivant les règles du droit commun. […] Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le cyclomoteur de M me Y…, sur lequel avait pris place comme passagère M me A…, a heurté une voiture qui la précédait, et est ensuite entrée en collision avec l'automobile de M. X… qui roulait en sens inverse ; qu'un premier arrêt a, sur le fondement de la loi du 5 juillet 1985, condamné in solidum M.
En prononçant une condamnation in solidum, le juge ne statue pas sur l'appel en garantie exercé par l'un des codébiteurs condamnés à l'encontre d'un autre, ni ne préjuge de la manière dont la contribution à la dette entre tous les codébiteurs concernés devra s'effectuer […] les emprunteurs à rembourser à la Caisse d'épargne les fonds perçus et a condamné la SCP notariale à garantir la CEAI de ses condamnations et, in solidum avec la Caisse d'épargne, […] la société MMA, ont alors agi contre la Caisse d'épargne et la CEAI pour que celles-ci soient condamnées in solidum à leur rembourser les deux tiers des condamnations prononcées par les arrêts du 28 novembre 2000 et du 6 novembre 2010 ;
La condamnation in solidum en paiement d'une somme d'argent prononcée à l'encontre de deux parties n'étant pas indivisible, l'infirmation de la décision de condamnation sur l'appel formé par l'une d'elles ne produit pas d'effet à l'égard de l'autre partie condamnée dont l'appel a été déclaré irrecevable […] n'étant tenu d'une obligation in solidum que dans le cadre de la responsabilité encourue par l'assuré, […] alors que les condamnations in solidum du Bureau central des Français et de M. […] AUX MOTIFS PROPRES QUE « sur la qualité à agir du BUREAU CENTRAL DES FRANÇAIS : le jugement du tribunal […]
Dès lors que reprochant à une Cour d'appel d'avoir prononcé au lieu d'une condamnation solidaire une condamnation in solidum, qui en certains de ses effets est distincte de la première, les demandeurs au pourvoi n'allèguent pas que l'un de ces effets se rencontre en l'espèce et que la condamnation in solidum leur cause un grief que la condamnation solidaire leur eût évité, […] Sur le troisieme moyen : attendu enfin que mme x… fait grief a la cour d'appel de l'avoir condamnee a payer des dommages-interets a la banque pour resistance abusive alors, selon le pourvoi, que les motifs de l'arret consacres a l'appreciation de l'engagement de caution de mme x…, […]
Le prononcé de l'amende civile prévue par l'article L. 651-2 du code de la construction et de l'habitation est soumis aux principes de personnalité et d'individualisation de la peine, qui font obstacle, en la matière, à toute condamnation in solidum […] Selon le dernier, toute personne qui enfreint les dispositions de l'article L. 631-7 ou qui ne se conforme pas aux conditions ou obligations imposées en application de cet article est condamnée à une amende civile. […] 7. Pour condamner in solidum les bailleurs et la locataire à payer une même amende civile à la Ville de [Localité 5], l'arrêt retient que l'infraction de changement d'usage sans autorisation préalable est caractérisée à l'encontre, tant des bailleurs, que de la locataire.
[…] il ne peut être prononcé une condamnation in solidum qu'à concurrence de la partie du préjudice total de la victime à la réalisation duquel les coresponsables ont l'un et l'autre contribué […] il ne peut être prononcé une condamnation […] [D] responsable in solidum avec la clinique du dommage survenu à Mme [I] et le condamner in solidum à payer à celle-ci une indemnité en réparation de son préjudice corporel et à rembourser à la caisse ses débours, […] en ce qu'il le condamne in solidum avec la clinique à payer à Mme [I] une indemnité en réparation de son préjudice corporel et à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère une somme en remboursement de ses débours et en ce qu'il alloue à Mme [I] une indemnité de 7 000 euros au titre du préjudice d'agrément, […]
[…] X…, remisier sur la place de Metz à qui la gestion du compte avait été confiée, étaient des faux ; que l'arrêt a condamné solidairement M. […] 1984 et 1994 du Code civil ; alors que, d'autre part, l'obligation in solidum est exclue en matière de responsabilité contractuelle, lorsque les obligations méconnues procèdent d'un seul et même contrat, d'où il suit que l'arrêt attaqué, devrait-il être interprété comme ayant prononcé une condamnation in solidum, resterait néanmoins sujet à censure pour violation des articles 1134, 1135, 1137, […]
La clause du contrat d'architecte excluant la solidarité ne saurait avoir pour effet d'empêcher une condamnation in solidum entre l'architecte et les entrepreneurs. […] B…, venant aux droits de duprat, reprochent a l'arret de les avoir condamnes in solidum, avec les entrepreneurs, a reparer les malfacons, alors, […] a defaut de laquelle la solidarite ne pouvait sanctionner la responsabilite de l'architecte, mais encore, necessairement, toute reparation in solidum avec l'entreprise, des desordres affectant l'ouvrage, faute de quoi cette x… limitative de responsabilite n'avait aucune portee ;
[…] La SMABTP fait grief à l'arrêt de condamner la société Dematteo à garantir la MAF, en sa qualité d'assureur dommages-ouvrage, à hauteur de la moitié de la condamnation prononcée contre celle-ci, in solidum avec M. […] alors « que l'appel formé contre une partie ne requiert, pour être recevable, la mise en cause d'une autre partie que lorsque le chef de dispositif attaqué créé une indivisibilité entre ces deux parties ; que tel n'est pas le cas lorsque l'appel est formé contre le rejet d'une demande de condamnation in solidum au paiement d'une somme d'argent, une telle condamnation ne créant pas une indivisibilité entre les parties mais une solidarité ; […]
Dès lors qu'il résulte des motifs de son premier arrêt que la cour d'appel avait entendu prononcer une condamnation in solidum et que l'énonciation, […] in solidum à réparer le préjudice financier subi » devait être remplacée par celle selon laquelle « il convient en conséquence de les condamner in solidum à réparer le préjudice financier subi » ; […] en second lieu, que la mention : « confirme pour le surplus le jugement entrepris sera remplacée par la mention : » condamne in solidum la SCP X…-Y… et M me Ah Soune à payer à la société Sorehor son préjudice tel que fixé par le premier juge ", […] par son arrêt du 15 novembre 1996, la Cour avait entendu condamner les notaires envers la société Sorehor, […]
pendant 7 jours
Commentaires
J'ai déjà expliqué dans un article précédent ce qu'est une condamnation « in solidum ». Pour rappel, lorsqu'on bénéficie d'une condamnation in solidum contre deux adversaires au moins, cela signifie que l'on peut récupérer toutes les condamnations chez l'un d'entre eux, à charge pour lui de récupérer chez le second ce qui était dû par ce dernier. […] Dans ce cas, pas de problème. […] En effet, si les conditions de cette responsabilité sont réunies (atteinte à la solidité de l'ouvrage ou impropriété à destination) les constructeurs et leurs assureurs sont présumés responsables, et condamnés in solidum. […]
Lire la suite…Cet arrêt évoque les difficultés liées à l'indemnisation du préjudice de perte de chance et la condamnation in solidum qui peut en découler. […] été condamné à indemniser le patient à raison de la perte de chance pour ce dernier de stopper l'infection et ses conséquences. […] Le praticien et la clinique ont été condamnés in solidum par les juges du fond à indemniser le patient. […] La perte de chance et la condamnation in solidum : quelle incidence sur l'indemnisation Cette situation a nécessairement une incidence sur la condamnation in solidum. L'obligation in solidum permet d'apporter une solution à la victime d'un fait dommageable commis par plusieurs personnes à la fois sans qu'elle soit contrainte de diviser son action entre les divers responsables (5). […] Or, […]
Lire la suite…Cet arrêt évoque les difficultés liées à l'indemnisation du préjudice de perte de chance et la condamnation in solidum qui peut en découler. […] été condamné à indemniser le patient à raison de la perte de chance pour ce dernier de stopper l'infection et ses conséquences. […] Le praticien et la clinique ont été condamnés in solidum par les juges du fond à indemniser le patient. […] La perte de chance et la condamnation in solidum : quelle incidence sur l'indemnisation Cette situation a nécessairement une incidence sur la condamnation in solidum. L'obligation in solidum permet d'apporter une solution à la victime d'un fait dommageable commis par plusieurs personnes à la fois sans qu'elle soit contrainte de diviser son action entre les divers responsables (5). […] Or, […]
Lire la suite…Dans ces trois cas d'espèce, les bailleurs et locataires ont été condamnés solidairement par les juges d'appel à payer une amende civile pour avoir donné en location meublée touristique leurs local d'habitation sans les avoir préalablement soumis à autorisation préalable tel que prévu dans certaines communes en cas de changement d'usage. […] La Cour de cassation casse et annule ces décisions en retenant que cette sanction revêt le caractère d'une punition et qu'à ce titre, son prononcé est soumis aux principes de personnalités et d'individualisation de la peine, lesquels font obstacle en la matière, à toute condamnation in solidum (Civ. 3e, 11 juill. 2024, FS-B, n° 23-13.789 ; […]
Lire la suite…L'obligation in solidum se distingue de l'obligation indivisible prévue par l'article 1320 du Code civil : l'obligation indivisible ne se divise pas en raison de la nature de son objet, alors que l'obligation in solidum porte sur une obligation divisible (souvent de somme d'argent) que la jurisprudence traite « au total » par équité, […] emploie le terme de solidarité et non celui d'in solidum. […] Dans un arrêt du 28 mars 1995, la première chambre civile a jugé que l'emploi du terme « solidaire » n'occasionnait pas de grief aux codébiteurs si leurs droits restaient identiques à ceux qu'ils auraient eus en cas de condamnation in solidum. […]
Lire la suite…La confirmation de la condamnation in solidum au paiement d'une amende civile d'une société ayant acquis 100% des titres de sociétés à l'origine d'un déséquilibre significatif, […] Le 28 février 2024, la Cour de cassation (n°22-10314) a confirmé l'arrêt d'appel du 5 janvier 2022 rendu à la suite d'une action du Ministre de l'Economie à l'encontre de têtes de réseaux de franchise de restauration rapide (arrêt dit « Pizza Sprint / Dominos Pizza »). […] Ces sociétés ayant également été condamnées en appel ont réalisé un pourvoi en cassation. […] le caractère in solidum de la condamnation au paiement de l'amende civile est également reproché à la Cour d'appel. […]
Lire la suite…Sorry, this entry is only available in Fr. […] 23-15.152 Par un arrêt rendu le 3 octobre 2024, la Cour de cassation rappelle que la condamnation in solidum de deux coresponsables ne peut aller au-delà de la partie du préjudice à la réalisation duquel ils ont contribué de manière indissociable. En l'espèce, des travaux de construction d'une maison ont été suspendus en raison de fissures apparues sur un mur. […] solidum de les indemniser du montant total de leurs préjudices matériels et immatériels. […] La Cour de cassation a cassé cet arrêt rappelant que la condamnation in solidum de deux responsables, […] il appartenait aux juges du fond de limiter la condamnation de l'assureur du vendeur, […]
Lire la suite…[…] la première chambre civile apporte une importante précision sur l'étendue de la condamnation in solidum d'une clinique et d'un chirurgien, lorsque la première est condamnée à réparer l'entier dommage et le second à la seule perte de chance de l'éviter. […] réalise au sein d'une clinique privée une intervention au laser destinée à remédier à la presbytie dont est atteinte une patiente. […] La clinique et la chirurgien sont condamnés in solidum à réparer l'entier dommage. Le chirurgien forme un pourvoi en cassation contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de Grenoble. […] X… responsable in solidum avec la clinique du dommage survenu à Mme Y… et le condamner in solidum à payer à celle-ci une indemnité en réparation de son préjudice corporel et à rembourser à la caisse ses débours, […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre IV : Du régime général des obligations
- Chapitre Ier : Les modalités de l'obligation
- Section 3 : L'obligation plurale
- Sous-section 2 : La pluralité de sujets
- Paragraphe 1 : L'obligation solidaire
La solidarité est légale ou conventionnelle ; elle ne se présume pas.
Article 133-13 du Code pénal
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- Partie législative
- Livre Ier : Dispositions générales
- Titre III : Des peines
- Chapitre III : De l'extinction des peines et de l'effacement des condamnations
- Section 4 : De la réhabilitation
La réhabilitation est acquise de plein droit à la personne physique condamnée qui n'a, dans les délais ci-après déterminés, subi aucune condamnation nouvelle à une peine criminelle ou correctionnelle :
Article 1213 du Code civil
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- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre III : Des sources d'obligations
- Sous-titre Ier : Le contrat
- Chapitre IV : Les effets du contrat
- Section 3 : La durée du contrat
Le contrat peut être prorogé si les contractants en manifestent la volonté avant son expiration. La prorogation ne peut porter atteinte aux droits des tiers.
Article 2270 du Code civil
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- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre XXI : De la possession et de la prescription acquisitive
- Chapitre II : De la prescription acquisitive
- Section 1 : Des conditions de la prescription acquisitive
On ne peut pas prescrire contre son titre, en ce sens que l'on ne peut point se changer à soi-même la cause et le principe de sa possession.
Article 1533-3 du Code de procédure civile
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- Livre V : LA RÉSOLUTION AMIABLE DES DIFFÉRENDS
- Titre II : LA CONCILIATION ET LA MÉDIATION
- Chapitre Ier : La conciliation et la médiation judiciaires
- Section II : Les modalités du recours à un conciliateur de justice ou à un médiateur
- Sous-section I : L'injonction à la conciliation ou à la médiation
Le conciliateur de justice ou le médiateur informe le juge de l'absence d'une partie à la réunion. La partie qui, sans motif légitime, ne défère pas à l'injonction prévue au premier alinéa de l'article 1533 peut être condamnée au paiement d'une amende civile d'un maximum de 10 000 euros.
Article 728-12 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre V : Des procédures d'exécution
- Titre II : De la détention
- Chapitre VI : De l'exécution des décisions de condamnation à une peine ou à une mesure de sûreté privative de liberté en application de la décision-cadre 2008/909/JAI du Conseil du 27 novembre 2008 concernant l'application du principe de reconnaissance mutuelle aux jugements en matière pénale prononçant des peines ou des mesures privatives de liberté aux fins de leur exécution dans l'Union européenne
- Section 1 : Dispositions générales
Toute décision de condamnation transmise en application du présent chapitre aux fins de reconnaissance et d'exécution sur le territoire français ou sur celui d'un autre Etat membre ou toute demande de transit est accompagnée d'un certificat précisant notamment :
Article 695-24 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre IV : De quelques procédures particulières
- Titre X : De l'entraide judiciaire internationale
- Chapitre IV : Du mandat d'arrêt européen, des procédures de remise entre Etats membres de l'Union européenne résultant de la décision-cadre du Conseil de l'Union européenne du 13 juin 2002 et des procédures de remise résultant d'accords conclus par l'Union européenne avec d'autres Etats
- Section 3 : Dispositions relatives à l'exécution d'un mandat d'arrêt européen décerné par les juridictions étrangères
- Paragraphe 1er : Conditions d'exécution
[…] 2° Si la personne recherchée pour l'exécution d'une peine ou d'une mesure de sûreté privatives de liberté est de nationalité française, a établi sa résidence sur le territoire national ou demeure sur ce territoire et si la décision de condamnation est exécutoire sur le territoire français en
Article L211-1 du Code des procédures civiles d'exécution
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- Partie législative
- LIVRE II : LES PROCÉDURES D'EXÉCUTION MOBILIÈRE
- TITRE Ier : LA SAISIE DES CRÉANCES DE SOMMES D'ARGENT
- Chapitre Ier : La saisie-attribution
Tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d'un tiers les créances de son débiteur portant sur une somme d'argent, sous réserve des dispositions particulières à la saisie des rémunérations prévue par le code du travail et par le présent code.
Article 1309 du Code civil
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- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre IV : Du régime général des obligations
- Chapitre Ier : Les modalités de l'obligation
- Section 3 : L'obligation plurale
- Sous-section 2 : La pluralité de sujets
L'obligation qui lie plusieurs créanciers ou débiteurs se divise de plein droit entre eux. La division a lieu également entre leurs successeurs, l'obligation fût-elle solidaire. Si elle n'est pas réglée autrement par la loi ou par le contrat, la division a lieu par parts égales. Chacun des créanciers n'a droit qu'à sa part de la créance commune ; chacun des débiteurs n'est tenu que de sa …
Article 624-7 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre III : Des voies de recours extraordinaires
- Titre II : Des demandes en révision et en réexamen
- Chapitre IV : De la décision de la cour de révision et de réexamen
La formation de jugement de la cour de révision et de réexamen rejette la demande si elle l'estime mal fondée. Si elle estime la demande fondée, elle annule la condamnation prononcée, sauf lorsqu'il est fait droit à une demande en réexamen du pourvoi du condamné.
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