Règlement (UE) 1119/2010 du 2 décembre 2010 concernant l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif pour l’alimentation des vaches laitières et des chevaux
Règlement (UE) 1119/2010 du 2 décembre 2010 concernant l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif pour l’alimentation des vaches laitières et des chevauxAbrogé
Version23 décembre 2010
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 23 décembre 2010 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 2 décembre 2010 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 3 décembre 2010 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n ° 1119/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 concernant l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif pour l’alimentation des vaches laitières et des chevaux et modifiant le règlement (CE) n ° 1520/2007 (titulaire de l’autorisation: Prosol SpA) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
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Version du 23 décembre 2010 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
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