ITEM
(ITEM AVOCATS TTE-DU-VAR)
Ville : LA VALETTE-DU-VAR
Adresse : GIRATOIRE DE LA REDONNE ROND POINT DE VALGORA ESPACE VAL TECH DEPARTEMENTALE 98 83160 LA VALETTE-DU-VAR
Création : 1 avril 2008
Nombre d’avocats référencés : 5 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 916 décisions de ITEM référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet ITEM regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet ITEM
Domaines d’activité
Informations extraites des 916 décisions de ITEM référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
413
Droit immobilier et de la construction
73
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
44
Droit des assurances
37
Procédures civiles d'exécution
33
Droit de la responsabilité
26
Droit locatif
14
Droit des personnes et de la famille
9
Droit de l'expropriation et de préemption
5
Droit des successions
3
Juridictions
Informations extraites des 916 décisions de ITEM référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
247
Tribunal administratif
215
Tribunal judiciaire / TGI
211
Cour administrative d'appel
180
Tribunal de commerce / TAE
62
Villes
Informations extraites des 916 décisions de ITEM référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Aix-en-Provence
217
Marseille
178
Paris
140
Toulon
126
Lyon
77
Mots-clés
Informations extraites des 916 décisions de ITEM référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
SociétésJustice administrativeCommuneAvocatAdressesAssureurContratsSyndicat de copropriétairesExpertiseDemandeContrat tendant à la réalisation de travaux de constructionConstructionMise en étatVéhiculeTribunaux administratifsDemande d'exécution de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de constructionOrdonnanceTribunal judiciaireTitreUrbanisme