Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé de publier la décision n° 2020.0142/DC/SEU du 11 juin 2020 portant adoption du document « COVID-19 – Évaluer ses risques avec l’équipe de soins et adapter son mode de vie », accessible par le lien situé dans l’encadré ci-dessous.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 11 juin 2020, n° 2020.0142/DC/SEU |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2020.0142/DC/SEU |
Texte intégral
Décision n° 2020.0142/DC/SEU du 11 juin 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « COVID-19 – Évaluer ses risques avec l’équipe de soins et adapter son mode de vie »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 11 juin 2020,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et R.161-71 ;
DÉCIDE :
Article 1er Le document intitulé « COVID-19 – Évaluer ses risques avec l’équipe de soins et adapter son mode de vie », ci- joint, est adopté.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 11 juin 2020.
Pour le collège : La présidente, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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