Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la synthèse intitulée « Endoscopie sous sommeil induit avant la pose du stimulateur du nerf hypoglosse », qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « En savoir + »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 17 avr. 2025, n° 2025.0107/DC/SEAP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2025.0107/DC/SEAP |
Texte intégral
Décision n 2025.0107/DC/SEAP du 17 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la synthèse intitulée « Endoscopie sous sommeil induit avant la pose du stimulateur du nerf hypoglosse »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 17 avril 2025,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ; Vu la demande du CNP d’ORL et de chirurgie cervico-faciale inscrite au programme de travail de la Haute Autorité de santé pour l’année 2020 ;
DÉCIDE :
Article 1er
La synthèse intitulée « Endoscopie sous sommeil induit avant la pose du stimulateur du nerf hypoglosse », ci- jointe, est adoptée.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 17 avril 2025.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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