Résumé de la juridiction
Décision de la Haute Autorité de santé remplaçant la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie vaccinale contre la Covid-19 : impact potentiel de la circulation des variants du SARS-CoV-2 sur la stratégie »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 15 avr. 2021, n° 2021.0108/DC/SEESP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2021.0108/DC/SEESP |
Texte intégral
Décision n° 2021.0108/DC/SEESP du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé remplaçant la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie vaccinale contre la Covid-19 : impact potentiel de la circulation des variants du SARS-CoV-2 sur la stratégie »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 avril 2021,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ;
Vu la saisine du Directeur général de la santé du 15 décembre 2020 ;
Vu la saisine de la Direction Générale de la santé du 6 avril 2021 ;
Vu la Décision n° 2021.0106/DC/SEESP du 8 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie vaccinale contre la Covid-19 : impact potentiel de la circulation des variants du SARS-CoV-2 sur la stratégie »
DÉCIDE :
Article 1er
La recommandation vaccinale intitulée « Stratégie vaccinale contre la Covid-19 : impact potentiel de la circulation des variants du SARS-CoV-2 sur la stratégie », adoptée sous forme de synthèse par la décision susvisée est remplacée par la recommandation vaccinale ci-jointe, adoptée sous forme de synthèse.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 avril 2021.
Pour le collège : La présidente, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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