HAS, décision n° 2021.0197/DC/SEVOQSS du 15 juillet 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 15 juillet 2021

Arguments

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Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que les médecins avaient satisfait aux exigences d'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 15 juil. 2021, n° 2021.0197/DC/SEVOQSS
Numéro(s) :	2021.0197/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Décision n° 2021.0197/DC/SEVOQSS du 15 juillet 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 juillet 2021,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
AL NASSER Bassam Anesthésie Réanimation ALBERTIN Jérôme Chirurgie vasculaire AMAR Jean-Michel Chirurgie viscérale et digestive AMOROS Matthieu Gynécologie Obstétrique ARNOUT Chloé Anesthésie Réanimation ARSICOT Matthieu Chirurgie vasculaire BACROT Manuel Chirurgie vasculaire BARBERA CUXART José-Maria Gynécologie Obstétrique BEAURAIN Jacques Neurochirurgie BEEDASSY Bassoodéo Gynécologie Obstétrique BEHLULI Ilmi Gynécologie Obstétrique BERNIER François Chirurgie vasculaire BESOMBES Charles Chirurgie orthopédique et traumatologie BIZARD Jean-Pierre Chirurgie viscérale et digestive BLANC Benjamin Chirurgie viscérale et digestive BLOT Christelle Chirurgie viscérale et digestive BOSCA Luc Chirurgie orthopédique et traumatologie BOSSE Jean-Louis Chirurgie viscérale et digestive BOUCHOT-HERMOUET Bénédicte Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique BOURDILLON Pierre Neurochirurgie BOURSAULT HILL Catherine Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique BOUTILLIER Julien Chirurgie viscérale et digestive BRONNER Jean-François Chirurgie vasculaire BRUI Barbara Anesthésie Réanimation CACHEUX Christophe Anesthésie Réanimation CAMIADE Christophe Chirurgie vasculaire CARDOT Gilles Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire CARIVEN Pascal Chirurgie orthopédique et traumatologie
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

CARNAILLE Bruno Chirurgie viscérale et digestive
CASANOVA Dominique Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
CAVASINO Jean Gynécologie Obstétrique
CAVICCHI Maryan Nicolas Gastro-entérologie interventionnelle
CHABERT Stéphane Chirurgie vasculaire
CHAMPEAU Françoise Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
CHATELARD Philippe Chirurgie vasculaire
COHEN Solal Gérard Chirurgie vasculaire
CUEFF Florian Chirurgie orthopédique et traumatologie
DAMON Frédéric Chirurgie orthopédique et traumatologie
DE GAYFFIER Antoine Gynécologie Obstétrique
DEBOEVERE Denis Anesthésie Réanimation
DHALLUIN Gauthier Gynécologie Obstétrique
DIB Choukry Chirurgie orthopédique et traumatologie
DOURY Lionel Chirurgie orthopédique et traumatologie
DUBRANA Frédéric Chirurgie orthopédique et traumatologie
DURAND Anne Neurochirurgie
ERALDI Luciano Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
FABRE Jean-Michel Chirurgie viscérale et digestive
FOUFA Adnan Lutfi Chirurgie orthopédique et traumatologie
FROMONT Gérard Chirurgie viscérale et digestive
FUKUI Sumio Chirurgie vasculaire
GAUCHER Olivier Chirurgie urologique
GLASSON Jean-Marc Chirurgie orthopédique et traumatologie
GONOT Mathieu Chirurgie viscérale et digestive
GRES Philippe Chirurgie viscérale et digestive
GROSDIDIER Denis Chirurgie viscérale et digestive
GUELMI Kamel Chirurgie orthopédique et traumatologie
HAEUSSER Jea-Louis Gynécologie Obstétrique
HARDY Charles Chirurgie vasculaire
HASSEN-KHODJA Réda Chirurgie vasculaire
HEYNEN Yves-Gabriel Chirurgie vasculaire
HIRSCH Jean-Jacques Chirurgie vasculaire
HOUBBALLAH Rabih Chirurgie vasculaire
ISSA Maroun Chirurgie viscérale et digestive
JALIL Redouane Chirurgie orthopédique et traumatologie
JEHANNO Pascal Chirurgie orthopédique et traumatologie
JONET Dominique Chirurgie viscérale et digestive
JULIENNE Patrick Chirurgie viscérale et digestive
KASSOUMA Julien Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
KENANE Nadia Anesthésie Réanimation
KIELT Rudy Chirurgie viscérale et digestive
LAI ONG TEUNG Jean-Hugues Gynécologie Obstétrique
LAINE Xavier Chirurgie vasculaire
LAUNAY Laurent Chirurgie orthopédique et traumatologie
LE COUTEUR Patrick Chirurgie orthopédique et traumatologie
LE DU Jacques Chirurgie vasculaire
LE FEVRE Jean-Michel Anesthésie Réanimation
LE HORS Hélène Chirurgie infantile
LEBRETON Nicolas Chirurgie viscérale et digestive
LEFEBVRE Frédéric Chirurgie orthopédique et traumatologie
LEHMANN Lauriane Gastro-entérologie interventionnelle
LEMAIRE Marc Chirurgie orthopédique et traumatologie
LEONARDI Christian Chirurgie orthopédique et traumatologie
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LEVY Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie LUCIANI Jean-Luc Chirurgie viscérale et digestive MAGNIEN Charles Chirurgie orthopédique et traumatologie MARLE Jean-Luc Chirurgie orthopédique et traumatologie MARTINEZ MEZO Leyre Gynécologie Obstétrique MASSIN Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie MAYNOU Carlos Chirurgie orthopédique et traumatologie MERLO Laurent Chirurgie orthopédique et traumatologie MITZ Vladimir Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique MOBINE Foad Anesthésie Réanimation MSIKA Charles Chirurgie orthopédique et traumatologie PERES Eric Chirurgie orthopédique et traumatologie PERRIER Jean-Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie PESTEIL Francis Chirurgie vasculaire PICARD Eric Chirurgie vasculaire PINCHOU Stephan Anesthésie Réanimation POYET Grégori Chirurgie viscérale et digestive PRATE Bernard Chirurgie vasculaire REMI Marcel Chirurgie orthopédique et traumatologie RENAUD Fabrice Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique REVEILLEAU Philippe Chirurgie vasculaire RIPOLL Benoît Chirurgie orthopédique et traumatologie RIZK Serge Chirurgie orthopédique et traumatologie SAIGNE Ludovic Anesthésie Réanimation SAINT-MARC Olivier Chirurgie viscérale et digestive SOUFRON Jacques Chirurgie viscérale et digestive SOYER Jacques Chirurgie orthopédique et traumatologie TAJJOUR Mazen Chirurgie urologique THIEBAUT Benjamin Chirurgie orthopédique et traumatologie THOMAS Christian Chirurgie orthopédique et traumatologie THOMAS Éric Chirurgie vasculaire TOPART Philippe Chirurgie viscérale et digestive VERNAY Lionel Chirurgie viscérale et digestive
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 juillet 2021.
Pour le collège : La présidente, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
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