HAS, décision n°2022.0138/DC/SEVOQSS du 28 avril 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 28 avril 2022

Arguments

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Accepté
Conformité aux exigences d'accréditation
La cour a constaté que les médecins remplissaient les conditions requises pour l'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 28 avr. 2022, n° 2022.0138/DC/SEVOQSS
Numéro(s) :	2022.0138/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Décision n°2022.0138/DC/SEVOQSS du 28 avril 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 28 avril 2022,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité ABBAS Mehdi Anesthésie Réanimation ABU AL ZAHAB Marwan Chirurgie orthopédique et traumatologie ALLART Jean-Paul Gynécologie Obstétrique ATGER Marc Chirurgie urologique ATTAL Emmanuel Chirurgie viscérale et digestive AUROUER Nicolas Chirurgie orthopédique et traumatologie BARDE KATIA Gynécologie Obstétrique BASSELOT Frédéric Chirurgie orthopédique et traumatologie BELLAICHE Philippe Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique BELLOT-SAMSON Vanessa Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie BENHAMED Lotfi Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire BILLAUD Anselme Chirurgie orthopédique et traumatologie BIVOLEANU Cristian Chirurgie viscérale et digestive BLONDIN Emile Chirurgie orthopédique et traumatologie BOURDELOIE Marion Gastro-entérologie interventionnelle BRODATY Benjamin Anesthésie Réanimation BRUNOT Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie CARRET Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie CASTELAIN Christophe Chirurgie orthopédique et traumatologie CHAN-LECONTE Noelle Gynécologie Obstétrique CHAROUSSET Christophe Chirurgie orthopédique et traumatologie CHOUTEAU Julien Chirurgie orthopédique et traumatologie COHEN-FAURE Patricia Gynécologie Obstétrique CUTTONE Fabio Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire DALLASERRA Myriam Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

DAMIE Frédérik Chirurgie orthopédique et traumatologie
DANIELOU Michel Chirurgie orthopédique et traumatologie
DAOUD Ghattas Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
DE PAMPHILIS Olivier Anesthésie Réanimation
DELAPORTE Thomas Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
DESCRAQUES Christian Anesthésie Réanimation
DI BARI ANNALISA Anesthésie Réanimation
DIDELOT Stéphane Chirurgie orthopédique et traumatologie
DJERMAG Yves Chirurgie orthopédique et traumatologie
DUJARRIC Francis Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
EL BOUYOUSFI Aminah Chirurgie viscérale et digestive
FELISAZ AURELIEN Chirurgie vasculaire
GALLIMIDI Emmanuel Anesthésie Réanimation
GASPAR Miguel Anesthésie Réanimation
GHYSELINCK Marjorie Chirurgie viscérale et digestive
GOUËFFIC Yann Chirurgie vasculaire
GRANGE Yves Chirurgie orthopédique et traumatologie
GRANGIER Yann Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
GUIBERT Lionel Chirurgie viscérale et digestive
HAZAPARU Nicolae Chirurgie orthopédique et traumatologie
HIBERT Pierre Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
HOUNFODJI Djedji Anesthésie Réanimation
HUYS Maxime Chirurgie orthopédique et traumatologie
IRIMIA Catalina Anesthésie Réanimation
IRIMIA Monica Anesthésie Réanimation
IVANES Fabrice Anesthésie Réanimation
JARRY Arnaud Chirurgie orthopédique et traumatologie
JAYLE Christophe Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
KAPELLA Michel Gynécologie Obstétrique
KOURILSKY Antoine Neurochirurgie
KUHN-RODRIGUEZ Marie-Pierre Anesthésie Réanimation
LARUE Sébastien Chirurgie urologique
LEININGER Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie
LORNE Emmanuel Anesthésie Réanimation
MALGOIRE Jean-Yves Chirurgie viscérale et digestive
MAUNY Christophe Chirurgie orthopédique et traumatologie
MOREAU Didier Anesthésie Réanimation
MORI Arnaud Chirurgie viscérale et digestive
MORTADA Fawaz Chirurgie vasculaire
OTT Brigitte Chirurgie orthopédique et traumatologie
OUILLON-VILLET Catherine Chirurgie viscérale et digestive
PAGE Olivier Chirurgie vasculaire
PALAMARA Corinne Chirurgie urologique
PAQUET Yann Chirurgie vasculaire
PAUCHOT Julien Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
PERLINSKI Stephane Chirurgie orthopédique et traumatologie
PIGACHE Pascaline Anesthésie Réanimation
PINET Raphael Chirurgie orthopédique et traumatologie
PRECKEL Marie-Pierre Anesthésie Réanimation
PRINC Guy Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
RIGOUT Christine Chirurgie orthopédique et traumatologie
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ROUSTAN Emilie Chirurgie orthopédique et traumatologie SANOUILLER Jean-Louis Chirurgie orthopédique et traumatologie SAPORTA Francois Chirurgie urologique SCARLAT Marius Chirurgie orthopédique et traumatologie SCHEFFLER Matthieu Chirurgie viscérale et digestive SENTENAC Pierre Anesthésie Réanimation SERHAL Hafez Chirurgie viscérale et digestive SINGELYN François Anesthésie Réanimation SOSA Miguel Chirurgie vasculaire TISSIER Stéphanie Anesthésie Réanimation TRELLES LIMO Nelson Chirurgie viscérale et digestive ULLOA Severino Beatrice Chirurgie viscérale et digestive VEERAPEN Reuben Chirurgie vasculaire VELUT Corentin Chirurgie orthopédique et traumatologie VERGARA Valladolid Pedro Chirurgie orthopédique et traumatologie VIVAS Carlos Chirurgie orthopédique et traumatologie ZABAK Khalid Gynécologie Obstétrique ZEITOUN Jean-Marc Chirurgie orthopédique et traumatologie ZIDANI Kamal Gynécologie Obstétrique
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 28 avril 2022.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
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