HAS, décision n°2023.0404/DC/SEVOQSS du 9 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Cathéters et infections associées aux soins - Trop longtemps il restera, une infection tu risqueras »
HAS 9 novembre 2023

Arguments

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  • Accepté
    Conformité aux dispositions légales

    La cour a estimé que la décision d'adopter le document était en conformité avec les dispositions légales en vigueur, permettant ainsi de renforcer la sécurité des patients.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 9 nov. 2023, n° 2023.0404/DC/SEVOQSS
Numéro(s) : 2023.0404/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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