HAS, décision n° 2023.0466/DC/SBP du 14 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche pertinence intitulée « Céphalées de l'enfant et l'adolescent : pertinence de l'imagerie »
HAS 14 décembre 2023

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que la fiche pertinence respecte les exigences légales et méthodologiques prévues par le code de la sécurité sociale, justifiant ainsi son adoption.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 14 déc. 2023, n° 2023.0466/DC/SBP
Numéro(s) : 2023.0466/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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