HAS, décision n°2023.0113/DC/SBP du 23 mars 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de santé de l'enfant avec épilepsie », de sa synthèse, de la fiche « Épilepsie de l'enfant : 19 messages clés pour améliorer les pratiques », de la fiche « Transition de l'adolescent(e) avec épilepsie vers l'âge adulte » et de la fiche « Niveaux de recours et algorithmes de synthèse du parcours de santé des enfants/adolescents avec épilepsie »

HAS 23 mars 2023

Arguments

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Accepté
Conformité avec les articles du code de la sécurité sociale
La cour a constaté que la délibération et l'adoption des documents étaient conformes aux dispositions légales en vigueur, permettant ainsi d'améliorer les pratiques de santé pour les enfants et adolescents atteints d'épilepsie.

Résumé de la juridiction

Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant les publications accessibles par le lien situé dans l’encadré "Voir aussi".

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Sur la décision

Référence :	HAS, 23 mars 2023, n° 2023.0113/DC/SBP
Numéro(s) :	2023.0113/DC/SBP
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Texte intégral

Décision n°2023.0113/DC/SBP du 23 mars 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de santé de l’enfant avec épilepsie », de sa synthèse, de la fiche « Épilepsie de l’enfant : 19 messages clés pour améliorer les pratiques », de la fiche « Transition de l’adolescent(e) avec épilepsie vers l’âge adulte » et de la fiche « Niveaux de recours et algorithmes de synthèse du parcours de santé des enfants/adolescents avec épilepsie »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 23 mars 2023,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ;
DÉCIDE :
Article 1er Les documents, ci-joints, sont adoptés :
– le guide intitulé « Parcours de santé de l’enfant avec épilepsie » et sa synthèse ;
– la fiche intitulée « Épilepsie de l’enfant : 19 messages clés pour améliorer les pratiques » ;
– la fiche intitulée « Transition de l’adolescent(e) avec épilepsie vers l’âge adulte » ;
– la fiche intitulée « Niveaux de recours et algorithmes de synthèse du parcours de santé des enfants/adolescents avec épilepsie ».
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 23 mars 2023.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z