Résumé de la juridiction
Décision n°2023.0453/DC/SEU du 30 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des documents usagers relatifs à l’activité physique, accessible par le lien situé dans l’encadré ci-dessous.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 30 nov. 2023, n° 2023.0453/DC/SEU |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0453/DC/SEU |
Texte intégral
Décision n°2023.0453/DC/SEU du 30 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des documents usagers relatifs à l’activité physique
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 30 novembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et suivants ;
DECIDE :
Article 1er
Les 2 documents usagers relatifs à l’activité physique, ci-joints, sont adoptés. Les documents destinés à être publiés sont :
Document usager : « Artériopathie chronique oblitérante athéromateuse des membres inférieurs (AOMI) – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Arthroses des membres – L’activité physique pour votre santé » ;
Fiche : « L’activité physique, votre meilleure alliée santé & Fiches conseils spécifiques pour plusieurs pathologies – Méthode d’élaboration – Participants ».
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 30 novembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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