HAS, décision n°2023.0190/DC/SBP du 17 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Diagnostic et prise en charge des patients adultes avec un syndrome post-réanimation (PICS) et de leur entourage »
HAS 17 mai 2023

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec l'article L. 161-37 du code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que la recommandation adoptée répond aux exigences légales et contribue à l'amélioration des pratiques médicales.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 17 mai 2023, n° 2023.0190/DC/SBP
Numéro(s) : 2023.0190/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n°2023.0190/DC/SBP du 17 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Diagnostic et prise en charge des patients adultes avec un syndrome post-réanimation (PICS) et de leur entourage »