Résumé de la juridiction
Décision n°2023.0401/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 9 novembre 2023 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Bilans pré-thérapeutiques des troubles mictionnels de l’homme adulte : modalités et acteurs » élaborée par l’association française d’urologie (AFU)
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 9 nov. 2023, n° 2023.0401/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0401/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n°2023.0401/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 9 novembre 2023 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Bilans pré-thérapeutiques des troubles mictionnels de l’homme adulte : modalités et acteurs » élaborée par l’association française d’urologie (AFU)
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 9 novembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le label de la Haute Autorité de santé est attribué à la recommandation de bonne pratique intitulée « Bilans pré- thérapeutiques des troubles mictionnels de l’homme adulte : modalités et acteurs », ci-jointe, élaborée par l’association française d’urologie (AFU). Elle comprend les documents suivants :
- argumentaire scientifique ;
- texte des recommandations.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 9 novembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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