Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport d’évaluation technologique qui est accessible par le lien situé dans la rubrique "Voir aussi".
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 19 oct. 2023, n° 2023.0383/DC/SEAP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0383/DC/SEAP |
Texte intégral
Décision n°2023.0383/DC/SEAP du 19 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Actualisation 2023 : utilité clinique des signatures génomiques dans le cancer du sein RH+/HER2- de stade précoce »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 19 octobre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ; Vu la décision n°2019.0001/DC/SEAP du 9 janvier 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Utilité clinique des signatures génomiques dans le cancer du sein de stade précoce » ;
DÉCIDE :
Article 1er Le rapport d’évaluation technologique intitulé « Actualisation 2023 : utilité clinique des signatures génomiques dans le cancer du sein RH+/HER2- de stade précoce », ci-joint, est adopté.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 19 octobre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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