Résumé de la juridiction
Décision n°2023.0182/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 11 mai 2023, n° 2023.0182/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0182/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2023.0182/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 11 mai 2023,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité AGHNATIOS Pierre Chirurgie viscérale et digestive AUMONT Aurelie Chirurgie viscérale et digestive BAERTICH Christian Chirurgie orthopédique et traumatologie BARKA M’hamed Chirurgie urologique BARRET Hugo Chirurgie orthopédique et traumatologie BECART Lucie Gynécologie Obstétrique BECCARI Roberto Chirurgie orthopédique et traumatologie BÉCUWE Laurent Anesthésie Réanimation BELHAOUANE Ramy Chirurgie orthopédique et traumatologie BELLUMORE Yves Chirurgie orthopédique et traumatologie BELNOUE Alexandre ORL – Chirurgie de la face et du cou BENZAKINE Yves Gynécologie Obstétrique BONNICHON Jean-Marc Chirurgie viscérale et digestive BOSCHAT-BARON Flavie Gynécologie Obstétrique BRETON Xavier Chirurgie urologique BROSSET Thomas Chirurgie orthopédique et traumatologie CASCELLA Thomas Chirurgie orthopédique et traumatologie CHADAN Luc Chirurgie orthopédique et traumatologie CHAMIEH Fadi Anesthésie Réanimation CHAMOND Caroline Chirurgie infantile CLAVERIE Bernard Chirurgie orthopédique et traumatologie CORNEA Bogdan Anesthésie Réanimation COURAGE Olivier Chirurgie orthopédique et traumatologie DAGHER Pierre Anesthésie Réanimation DAHER Ziad Gynécologie Obstétrique DAVID Eric Gynécologie Obstétrique DEBIT Nacer-Eddine Chirurgie orthopédique et traumatologie 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Nom prénom médecin Spécialité DESWARTE Christophe Anesthésie Réanimation DUBREZ Jean Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire DUSANG Benjamin Anesthésie Réanimation EA Rithy Anesthésie Réanimation EAP Christophe Neurochirurgie FADE Benoît Anesthésie Réanimation FEVRIER Patrick Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique FOTSO Esther Gynécologie Obstétrique GOUTON Mahoutin Gynécologie Obstétrique HABBASSI Hanene Gastro-entérologie interventionnelle HUTTIN MARQUELET Christine Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique JUILLARD Valentin Chirurgie viscérale et digestive JUVENSPAN Marc Chirurgie orthopédique et traumatologie LACROIX Jérôme Chirurgie orthopédique et traumatologie LECOQ Mathieu Chirurgie orthopédique et traumatologie LEPORRIER Julien Chirurgie viscérale et digestive LEQUET Julie Chirurgie viscérale et digestive LOREILLE Frederic Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire MAISONGROSSE Paul Chirurgie orthopédique et traumatologie MONSCH Edgar Chirurgie viscérale et digestive NGUYEN Yen-Lan Anesthésie Réanimation NICOLARDOT John Anesthésie Réanimation PARMENTIER Francois Anesthésie Réanimation RADJI Sophiano Anesthésie Réanimation RAHMATI Mohammad Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ROGER Dominique Chirurgie orthopédique et traumatologie ROUGEREAU Guillaume Chirurgie orthopédique et traumatologie SELIN Cedric Anesthésie Réanimation SILVESTRI Marta Chirurgie viscérale et digestive STARTUN Valeriu Chirurgie orthopédique et traumatologie SUAUD Leslie Chirurgie viscérale et digestive THICOIPE Antoine Chirurgie viscérale et digestive TOVAGLIARO Francis Chirurgie orthopédique et traumatologie VIX Sandrine Anesthésie Réanimation
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 11 mai 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
Décision n° 2023.0181/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 Page 2 / 2
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