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Sur la décision
| Référence : | HAS, 27 sept. 2023, n° 2023.0353/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0353/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n° 2023.0353/DC/SEVOQSS du 27 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Evaluation de la mise en œuvre du guide « simulation en santé et gestion des risques » et de ses outils méthodologiques »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 27 septembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L.161-37 ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le document « Evaluation de la mise en œuvre du guide « simulation en santé et gestion des risques » et de ses outils méthodologiques », ci-joint, est adopté.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 27 septembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint‐Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0)1 55 93 70 00 – Fax : +33(0)1 55 93 74 00 www.has‐sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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