Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 30 nov. 2023, n° 2023.0448/DC/SEAP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0448/DC/SEAP |
Texte intégral
Décision n°2023.0448/DC/SEAP du 30 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Destruction par ultrasons focalisés de haute intensité (HIFU) par voie rectale d’un adénocarcinome localisé de la prostate »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 30 novembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ; Vu la saisine de la Direction générale de l’offre de soins du 3 mars 2023 ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le rapport d’évaluation technologique intitulé « Destruction par ultrasons focalisés de haute intensité (HIFU) par voie rectale d’un adénocarcinome localisé de la prostate », ci-joint, est adopté.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 30 novembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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