Résumé de la juridiction
Décision n°2023.0473/DC/SEVOQSS du 14 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 14 déc. 2023, n° 2023.0473/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0473/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2023.0473/DC/SEVOQSS du 14 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 14 décembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité ABANE Laurent Chirurgie orthopédique et traumatologie AFATHI Mehdi Neurochirurgie AFONSO David Chirurgie orthopédique et traumatologie ARGYRIOS Triantafyllidis Chirurgie urologique ARIAS Tatiana Gynécologie Obstétrique BABUSIAUX Damien Chirurgie orthopédique et traumatologie BALKANSKI Mikhail Chirurgie viscérale et digestive BANNIER Marc Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique BARTHEL Pierre-Yves Chirurgie orthopédique et traumatologie BASSIL Alfred Gynécologie Obstétrique BECAUD Andre Chirurgie viscérale et digestive BÉGUIN Laurent Chirurgie orthopédique et traumatologie BELLAICHE Jean-Michel Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie BEN SOUDA Jad Chirurgie viscérale et digestive BENAD Kevin Chirurgie orthopédique et traumatologie BENNIS Mehdi Anesthésie Réanimation BERLIER Jean Anesthésie Réanimation BERTAGNA Florent Gynécologie Obstétrique BERTHET Jean-Philippe Chirurgie viscérale et digestive BERTON Charles Chirurgie orthopédique et traumatologie BOLZER Stephane Chirurgie orthopédique et traumatologie BONVALLOT Thierry Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique BOUBLI Benjamin Gynécologie Obstétrique BOUQUET Cedric Chirurgie orthopédique et traumatologie BOUSQUET Jacques Chirurgie viscérale et digestive 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
BOUYOU Joseph Gynécologie Obstétrique BRADEN Johannes Chirurgie orthopédique et traumatologie BRAGGIO Cesare Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire CANETTI Robin Chirurgie orthopédique et traumatologie CARIOU DE VERGIE Louise Gynécologie Obstétrique CHAMBADE Damien Chirurgie urologique CHANAREILLE Paul-Marie Anesthésie Réanimation CHANAREILLE Pierre Anesthésie Réanimation CHEHAB Mohamad Anesthésie Réanimation CHEVALLIER Romain Chirurgie orthopédique et traumatologie COMPAGNON Roxane Chirurgie infantile DE LA CODRE Frederic Chirurgie viscérale et digestive DE LA PORTE Christian Chirurgie orthopédique et traumatologie DEBARGE Romain Chirurgie orthopédique et traumatologie DECHAUD Herve Gynécologie Obstétrique DELFORGE Antoine Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie DENET Christine Chirurgie viscérale et digestive DESSEIGNET Philippe Gynécologie Obstétrique DUMITRU Adriana Gastro-entérologie interventionnelle EL CADHI Ahmed Neurochirurgie ESTOUR Gilles Chirurgie orthopédique et traumatologie FANGET Cécile Gynécologie Obstétrique FARAHMAND Amir Patrick Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire FISSETTE Karin Anesthésie Réanimation FOLLIN Arnaud Anesthésie Réanimation FROUTE Anne Gynécologie Obstétrique GERIN Olivier Chirurgie viscérale et digestive GHODHBANE Walid Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire GINGUENE Carole Neurochirurgie GLATZ Geraldine Chirurgie infantile GOMEZ Dominique Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie GORDUZA Daniela Chirurgie infantile GORIOUX Romain Chirurgie orthopédique et traumatologie GRANIER Pascal Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique GREGORY Thomas Chirurgie orthopédique et traumatologie GROSDIDIER Antoine Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique GUILLAN Thomas Chirurgie viscérale et digestive HAMOUSZ Cristian Chirurgie orthopédique et traumatologie HEMON Catherine Chirurgie orthopédique et traumatologie HENRICH Bernard Anesthésie Réanimation HIDOUSSI Oussama Chirurgie orthopédique et traumatologie HINDY-FRANÇOIS Clémence Anesthésie Réanimation JALBERT Florian Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie JULHIEN Thomas Neurochirurgie KÖRTING Oliver Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique LE QUEAU Franck Anesthésie Réanimation LEBRETON Bernard Gynécologie Obstétrique LEROUX Julien Chirurgie infantile LEUFFLEN Léa Gynécologie Obstétrique LOUZAN David Chirurgie orthopédique et traumatologie LUCA Beatrice Chirurgie viscérale et digestive
Décision n°2023.0473/DC/SEVOQSS du 14 décembre 2023 Page 2 / 3
LUCAS Renaud Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie MALESPINE Thierry Chirurgie urologique MARTIN Denis Chirurgie orthopédique et traumatologie MARTINAGE Aurelien Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique MARZOUK Paul Gynécologie Obstétrique MAUGENDRE Emmanuel Chirurgie orthopédique et traumatologie MEFAT Laure Chirurgie infantile MENARD Audrey Gynécologie Obstétrique MORISSEAU-DURAND Marie-Paule Chirurgie infantile NOEL Romain Anesthésie Réanimation OLLIVIER Jean-Edern Chirurgie orthopédique et traumatologie PAROT Roger Chirurgie infantile PETIT Laurent Gynécologie Obstétrique PIRLET Isabelle Chirurgie viscérale et digestive PROST Selma Chirurgie infantile RADFAR Saman Chirurgie orthopédique et traumatologie RAFT Jérôme ORL – Chirurgie de la face et du cou RICHTER Elisa Anesthésie Réanimation RICOURT Bérangère Gynécologie Obstétrique ROBIN Achraf Chirurgie viscérale et digestive ROGER-CHRISTOPH Sandrine Anesthésie Réanimation ROUSSEL Benjamin Chirurgie viscérale et digestive RUA Carina Gynécologie Obstétrique SAADOUN Alexis ORL – Chirurgie de la face et du cou SEGURA Paul Anesthésie Réanimation SLIM Nadia Gynécologie Obstétrique SONNET Fabien Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie SOPRANI Antoine Chirurgie viscérale et digestive SORSY KOKOU Eyram Chirurgie viscérale et digestive SOUBIGOU Luc Chirurgie orthopédique et traumatologie TRIBOT LASPIERE Quentin Chirurgie orthopédique et traumatologie TRYHOEN Francois Chirurgie viscérale et digestive VENCATASSIN Ute Anesthésie Réanimation VINCENT Clementine Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie VRANIC Andrej Neurochirurgie WOLBER Alexis Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ZAYENE Aymen Anesthésie Réanimation
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 14 décembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
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