Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant les publications accessibles par le lien situé dans l’encadré "Voir aussi".
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 17 oct. 2024, n° 2024.0276/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0276/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n°2024.0276/DC/SBP du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des fiches points clés et de l’argumentaire relatif aux critères d’orientation en réadaptation cardiaque et vasculaire
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 17 octobre 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et suivants ;
DÉCIDE :
Article 1er
Les documents, ci-joints, sont adoptés :
fiche points-clés « Critères d’orientation d’un patient avec claudication intermittente (AOMI) vers la réadaptation vasculaire » ;
fiche points-clés « Critères d’orientation d’un patient vers la réadaptation cardiaque » ;
fiche points-clés « Critères d’orientation d’un patient avec lymphœdème secondaire vers la réadaptation vasculaire » ;
fiche points-clés « Critères d’orientation d’un patient avec maladie veineuse chronique vers la réadaptation vasculaire » ;
argumentaire méthodologique « Critères d’orientation en réadaptation cardiaque et vasculaire ».
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 17 octobre 2024.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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