Résumé de la juridiction
Décision n°2024.0252/DC/SEVOQSS du 26 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document Solution Sécurité Patient : Énergies laser en urologie
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 26 sept. 2024, n° 2024.0252/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0252/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2024.0252/DC/SEVOQSS du 26 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Solution Sécurité Patient : Énergies laser en urologie »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 26 septembre 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et suivants ;
DÉCIDE :
Article 1er Le document « Solution Sécurité Patient : Énergies laser en urologie » ci-joint, est adopté.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 26 septembre 2024.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint‐Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0)1 55 93 70 00 – Fax : +33(0)1 55 93 74 00 www.has‐sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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