HAS, décision n°2024.0295/DC/SBP du 24 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge bucco-dentaire des patients à risque d'endocardite infectieuse »
HAS 24 octobre 2024

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que la recommandation respecte les exigences légales et réglementaires en vigueur, justifiant ainsi son adoption.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 24 oct. 2024, n° 2024.0295/DC/SBP
Numéro(s) : 2024.0295/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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