Résumé de la juridiction
Décision n° 2026.0043/DC/SEVOQSS du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 26 févr. 2026, n° 2026.0043/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2026.0043/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n° 2026.0043/DC/SEVOQSS du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 26 février 2026,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ; Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les renonciations de médecins à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle ;
DÉCIDE :
Article 1er
Il est pris acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle par les médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité
Dr ALAUZEN Michel Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Dr ARNOULD Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr AUDIFFRET MULFINGER Caroline Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Dr BEAL Denis Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr BOUSSOUF Sad Gynécologie Obstétrique Dr BUCKERT Axel Anesthésie Réanimation Dr BUSUIOC Sergiu Chirurgie viscérale et digestive Dr CANTERINO Isabelle Radiologie et Imagerie médicale Dr CORONEL Bernard Anesthésie Réanimation Dr COURTOIS Ivan Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Dr COUVREUR Dominique Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Dr EID Ahmad Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr EL MOUHADI Sanaa Radiologie et Imagerie médicale Dr FAVIER Thierry Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr GANDARA Francisco Chirurgie viscérale et digestive Dr GUETTIER Xavier Gynécologie Obstétrique Dr MERCOLI Henry-Alexis Chirurgie viscérale et digestive Dr MIQUEL Anne Radiologie et Imagerie médicale Dr PARLIER-CUAU Caroline Radiologie et Imagerie médicale Dr PAVLOVITCH Eléonore Chirurgie viscérale et digestive Dr RADZIK Anna Radiologie et Imagerie médicale Dr VERVUST Grégoire Radiologie et Imagerie médicale
En conséquence, la décision d’accréditation de ces médecins est abrogée
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 26 février 2026.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
Décision n° 2026.0043/DC/SEVOQSS du 26 février 2026 Page 2 / 2
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