Code de la propriété intellectuelle

Partie législative

Première partie

La propriété littéraire et artistique

Livre Ier

Le droit d'auteur

Titre Ier

Objet du droit d'auteur

Chapitre Ier

Nature du droit d'auteur

L111-1 à L111-5

Chapitre II

Oeuvres protégées

L112-1 à L112-4

Chapitre III

Titulaires du droit d'auteur

L113-1 à L113-9

Titre II

Droits des auteurs

Chapitre Ier

Droits moraux

L121-1 à L121-9

Chapitre II

Droits patrimoniaux

L122-1 à L122-12

Chapitre III

Durée de la protection

L123-1 à L123-12

Titre III

Exploitation des droits

Chapitre Ier

Dispositions générales

L131-1 à L131-9

Chapitre II

Dispositions particulières à certains contrats

Section 1

Contrat d'édition

L132-1 à L132-16

Section 2

Contrat de représentation

L132-18 à L132-22

Section 3

Contrat de production audiovisuelle

L132-23 à L132-30

Section 4

Contrat de commande pour la publicité

L132-31 à L132-33

Section 5

Contrat de nantissement du droit d'exploitation des logiciels

L132-34

Chapitre III

Rémunération au titre du prêt en bibliothèque

L133-1 à L133-4

Livre II

Les droits voisins du droit d'auteur

Titre unique

Chapitre Ier

Dispositions générales

L211-1 à L211-6

Chapitre II

Droits des artistes-interprètes

L212-1 à L212-11

Chapitre III

Droits des producteurs de phonogrammes

L213-1

Chapitre IV

Dispositions communes aux artistes-interprètes et aux producteurs de phonogrammes

L214-1 à L214-5

Chapitre V

Droits des producteurs de vidéogrammes

L215-1

Chapitre VI

Droits des entreprises de communication audiovisuelle

L216-1 à L216-2

Chapitre VII

Dispositions applicables à la télédiffusion par satellite et à la retransmission par câble

L217-1 à L217-3

Livre III

Dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données

Titre Ier

Rémunération pour copie privée

Chapitre unique

L311-1 à L311-8

Titre II

Sociétés de perception et de répartition des droits

Chapitre unique

L321-2 à L321-1

Titre III

Procédures et sanctions

Chapitre Ier

Dispositions générales

Section 1

Règles générales de procédure

L331-1 à L331-4

Section 2

Mesures techniques de protection et d'information

L331-5 à L331-21

Chapitre II

Saisie-contrefaçon

L332-1 à L332-4

Chapitre III

Saisie-arrêt

L333-1 à L333-4

Chapitre IV

Droit de suite

L334-1

Chapitre V

Dispositions pénales

L335-1 à L335-12

Chapitre VI

Prévention du téléchargement illicite.

L336-1 à L336-2

Titre IV

Droits des producteurs de bases de données

Chapitre Ier

Champ d'application

L341-1 à L341-2

Chapitre II

Etendue de la protection

L342-1 à L342-5

Chapitre III

Sanctions

L343-1 à L343-4

Deuxième partie

La propriété industrielle

Livre IV

Organisation administrative et professionnelle

Titre Ier

Institutions

Chapitre Ier

L'Institut national de la propriété industrielle

L411-1 à L411-5

Chapitre II

Le comité de protection des obtentions végétales

L412-1

Titre II

Qualification en propriété industrielle

Chapitre Ier

Inscription sur la liste des personnes qualifiées en matière de propriété industrielle

L421-1 à L421-2

Chapitre II

Conditions d'exercice de la profession de conseil en propriété industrielle

L422-1 à L422-13

Chapitre III

Dispositions diverses

L423-1 à L423-2

Livre V

Les dessins et modèles

Titre Ier

Conditions et modalités de la protection

Chapitre Ier

Champ d'application

Section 1

Objet de la protection

L511-1 à L511-8

Section 2

Bénéfice de la protection

L511-9 à L511-11

Chapitre II

Enregistrement d'un dessin ou modèle

Section 1

Demande d'enregistrement

L512-1 à L512-3

Section 2

Nullité d'un enregistrement

L512-4 à L512-6

Chapitre III

Droits conférés par l'enregistrement

L513-1 à L513-8

Chapitre IV

Dispositions diverses

L514-1 à L514-2

Titre II

Contentieux

Chapitre unique

L521-1 à L521-7

Livre VI

Protection des inventions et des connaissances techniques

Titre Ier

Brevets d'invention

Chapitre Ier

Champ d'application

Section 1

Généralités

L611-1 à L611-5

Section 2

Droit au titre

L611-6 à L611-9

Section 3

Inventions brevetables

L611-10 à L611-19

Chapitre II

Dépôt et instruction des demandes

Section 1

Dépôt des demandes

L612-1 à L612-7

Section 2

Instruction des demandes

L612-8 à L612-20

Section 3

Diffusion légale des inventions

L612-21 à L612-23

Chapitre III

Droits attachés aux brevets

Section 1

Droit exclusif d'exploitation

L613-1 à L613-7

Section 2

Transmission et perte des droits

L613-8 à L613-28

Section 3

Copropriété des brevets

L613-29 à L613-32

Chapitre IV

Application de conventions internationales

Section 1

Brevets européens

L614-1

Paragraphe 1

Dépôt des demandes de brevet européen

L614-2 à L614-6

Paragraphe 2

Effets en France des brevets européens

L614-7 à L614-16

Section 2

Demandes internationales

L614-17

Paragraphe 1

Dépôt des demandes internationales

L614-18 à L614-23

Paragraphe 2

Effets en France des demandes internationales

L614-24

Section 3

Brevets communautaires

L614-25 à L614-30

Section 4

Dispositions finales

L614-31

Chapitre V

Actions en justice

Section 1

Actions civiles

L615-1 à L615-10

Section 2

Actions pénales

L615-12 à L615-16

Section 3

Règles de compétence et de procédure

L615-17 à L615-22

Titre II

Protection des connaissances techniques

Chapitre Ier

Secret de fabrique

L621-1

Chapitre II

Produits semi-conducteurs

Section 1

Dépôt

L622-1 à L622-4

Section 2

Droits attachés au dépôt

L622-5 à L622-7

Chapitre III

Obtention végétale

Section 1

Délivrance des certificats d'obtention végétale

L623-1 à L623-16

Section 2

Droits et obligations attachés aux certificats d'obtention végétale

L623-17 à L623-24

Section 3

Actions en justice

L623-25 à L623-35

Livre VII

Marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs

Titre Ier

Marques de fabrique, de commerce ou de service

Chapitre Ier

Eléments constitutifs de la marque

L711-1 à L711-4

Chapitre II

Acquisition du droit sur la marque

L712-1 à L712-14

Chapitre III

Droits conférés par l'enregistrement

L713-1 à L713-6

Chapitre IV

Transmission et perte du droit sur la marque

L714-1 à L714-7

Chapitre V

Marques collectives

L715-1 à L715-3

Chapitre VI

Contentieux

L716-1 à L716-16

Chapitre VII

La marque communautaire

L717-1 à L717-7

Titre II

Appellations d'origine

Chapitre unique

L721-1

Troisième partie

Application aux territoires d'outre-mer et à Mayotte

Livre VIII

Application en Polynésie française, dans les îles Wallis-et-Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises, en Nouvelle-Calédonie et à Mayotte

Titre unique

Chapitre unique

L811-1 à L811-4

Partie réglementaire

Livre Ier

Le droit d'auteur

Titre Ier

Objet du droit d'auteur

Chapitre Ier

Nature du droit d'auteur

R111-1 à R111-2

Chapitre II

Oeuvres protégées

Chapitre III

Titulaires du droit d'auteur

Titre II

Droits des auteurs

Chapitre Ier

Droits moraux

Chapitre II

Droits patrimoniaux

R122-1 à R122-12

Chapitre III

Durée de la protection

Titre III

Exploitation des droits

Chapitre Ier

Dispositions générales

Chapitre II

Dispositions particulières à certains contrats

Section 1

Contrat d'édition

Section 2

Contrat de représentation

Section 3

Contrat de production audiovisuelle

Section 4

Contrat de commande pour la publicité

R132-1 à R132-7

Section 5

Nantissement du droit d'exploitation des logiciels

R132-8 à R132-17

Chapitre III

Rémunération au titre du prêt en bibliothèque

R133-1 à R133-2

Livre II

Les droits voisins du droit d'auteur

Titre unique

Chapitre Ier

Dispositions générales

Chapitre II

Droits des artistes-interprètes

R212-1 à R212-7

Chapitre III

Droits de producteurs de phonogrammes

Chapitre IV

Dispositions communes aux artistes-interprètes et aux producteurs de phonogrammes

R214-1 à R214-7

Chapitre V

Droits des producteurs de vidéogrammes

Chapitre VI

Droits des entreprises de communication audiovisuelle

Livre III

Dispositions générales

Titre Ier

Rémunération pour copie privée

Chapitre unique

D311-1 à R311-7

Titre II

Sociétés de perception et de répartition des droits

Chapitre Ier

Dispositions générales

R321-1 à R321-10

Annexes à l'article R321-8

Annexe-I à Annexe-V

Chapitre II

Sociétés agréées pour la gestion du droit de reproduction par reprographie

R322-1 à R322-4

Chapitre III

Des sociétés agréées pour la gestion du droit d'autoriser la retransmission par câble, simultanée, intégrale et sans changement, sur le territoire national, à partir d'un Etat membre de la Communauté européenne

R323-1 à R323-5

Chapitre IV

Des médiateurs chargés de favoriser la résolution des différends relatifs à l'octroi de l'autorisation de retransmission par câble, simultanée, intégrale et sans changement, sur le territoire national à partir d'un Etat membre de la Communauté européenne

R324-1 à R324-12

Chapitre V

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

R325-1 à R325-4

Chapitre VI

Sociétés agréées pour la gestion collective de la rémunération au titre du prêt en bibliothèque

R326-1 à R326-7

Titre III

Procédures et sanctions

Chapitre Ier

Dispositions générales

Section 1

Dispositions communes

R331-1

Section 2

Mesures techniques de protection et d'information

R331-2

Sous-section 1

Organisation et fonctionnement de l'Autorité de régulation des mesures techniques

R331-3 à R331-11

Sous-section 2

Règles générales de procédure applicables devant l'Autorité

R331-13 à R331-19

Sous-section 3

Procédure applicable en matière d'interopérabilité des mesures techniques

R331-23 à R331-25

Sous-section 4

Procédure applicable en matière d'exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins

R331-26 à R331-27

Sous-section 5

Voies de recours contre les décisions de l'Autorité de régulation des mesures techniques

R331-35 à R331-34

Chapitre II

Saisie-contrefaçon

Chapitre III

Saisie-arrêt

Chapitre IV

Droit de suite

Chapitre V

Dispositions pénales

R335-1 à R335-4

Livre IV

Organisation administrative et professionnelle

Titre Ier

Institutions

Chapitre Ier

L'Institut national de la propriété industrielle

Section 1

Organisation de l'Institut national de la propriété industrielle

R411-1 à R411-16

Section 2

Redevances perçues par l'Institut national de la propriété industrielle

R411-17 à R411-18

Section 3

Recours exercés devant la cour d'appel contre les décisions du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle en matière de délivrance, rejet ou maintien des titres de propriété industrielle

R411-19 à R411-26

Chapitre II

Le comité de la protection des obtentions végétales

Section 1

Organisation et fonctionnement du comité de la protection des obtentions végétales

R412-1 à R412-14

Section 2

Recours contre les décisions du comité de la protection des obtentions végétales

R412-15 à R412-21

Chapitre III

Le Conseil supérieur de la propriété industrielle

R413-1 à R413-5

Titre II

Qualification en propriété industrielle

Chapitre Ier

Inscription sur la liste des personnes qualifiées en matière de propriété industrielle

R421-1 à R421-12

Chapitre II

Conditions d'exercice de la profession de conseil en propriété industrielle

Section 1

Inscription sur la liste des conseils en propriété industrielle

R422-1 à R422-7

Section 1 bis

Libre prestation de services par les mandataires en propriété industrielle établis sur le territoire d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen

R422-7-1 à R422-7-2

Section 2

La Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

R422-8 à R422-11

Section 3

Exercice sous forme de société

Sous-section 1

Sociétés civiles professionnelles

R422-12 à R422-40

Sous-section 2

Sociétés d'exercice libéral

R422-41 à R422-49

Sous-section 3

Sociétés en participation

R422-50 à R422-51

Sous-section 4

Sociétés de participations financières de profession libérale de conseils en propriété industrielle

R422-51-1 à R422-51-14

Section 4

Obligations professionnelles

R422-52 à R422-54

Section 5

Régime disciplinaire

R422-56 à R422-66

Chapitre III

Dispositions diverses

R423-1 à R423-2

Livre V

Les dessins et modèles

Titre Ier

Acquisition des droits

Chapitre Ier

Droits et oeuvres protégés

Section unique

Mesures réglementaires spéciales à certaines industries

R511-1 à R511-6

Chapitre II

Formalités de dépôt

R512-1 à R512-19

Chapitre III

Durée de la protection

R513-1 à R513-3

Chapitre IV

Dispositions communes

Section 1

Procédure

R514-1 à R514-5

Section 2

Dispositions transitoires

R514-6

Titre II

Contentieux

Chapitre unique

Retenue en douane.

R521-1 à R*521-1-1

Livre VI

Protection des inventions et des connaissances techniques

Titre Ier

Brevets d'invention

Chapitre Ier

Champ d'application

Section 1

Généralités

Section 2

Droit au titre

Sous-section 1

Inventions de salariés

R611-1 à R611-10

Sous-section 2

Les inventions des fonctionnaires et des agents publics.

R611-11 à Annexe-art. R611-14-1

Sous-section 3

Désignation de l'inventeur et revendication de propriété.

R611-15 à R611-20

Chapitre II

Dépôt et instruction des demandes

Section 1

Dépôt des demandes

R612-1 à R612-25

Section 2

L'instruction des demandes

Sous-section 1

Demandes intéressant la défense nationale

R612-26 à R612-32

Sous-section 2

Division de la demande

R612-33 à R612-35

Sous-section 3

Rectification, retrait et publication de la demande

R612-36 à R612-44

Sous-section 4

Rejet de la demande

R612-45 à R612-52

Sous-section 5

Etablissement du rapport de recherche

R612-53 à R612-69

Sous-section 6

Délivrance et publication du brevet

R612-70 à R612-73

Section 3

Diffusion légale des inventions

R612-74 à R612-75

Chapitre III

Droits attachés aux brevets

Section 1

Droits d'exploitation

Sous-section 2

Licences obligatoires.

R613-4 à R613-9

Sous-section 3

Licences d'office dans l'intérêt de la santé publique.

R613-10 à R613-25

Sous-section 4

Licences d'office dans l'intérêt du développement économique

R613-26 à R613-33

Sous-section 5

Licences d'office et expropriation pour les besoins de la défense nationale

R613-34 à R613-42

Sous-section 6

Dispositions diverses

R613-43 à R613-44

Section 2

Transmission et perte des droits

R613-45 à R613-51

Section 3

Copropriété des brevets

Section 4

Recours en restauration

R613-52

Section 5

Registre national des brevets

R613-53 à R613-59

Section 6

Etablissement de l'avis documentaire

R613-60 à R613-62

Section 7

Réduction des redevances

R613-63

Chapitre IV

Application de conventions internationales

Section 1

Brevets européens

R614-1 à R614-20

Section 2

Demandes internationales

R614-21 à R614-35

Chapitre V

Actions en justice

Section 1

Mesures probatoires.

R615-1 à R615-5

Section 2

Commission paritaire de conciliation.

R615-6 à R615-31

Chapitre VI

Le certificat d'utilité

R616-1 à R616-3

Chapitre VII

Le certificat complémentaire de protection

R617-1 à R617-2

Chapitre VIII

Dispositions communes

Section unique

Procédure

R618-1 à R618-5

Titre II

Protection des connaissances techniques

Chapitre Ier

Secret de fabrique

Chapitre II

Produits semi-conducteurs

R622-1 à R622-8

Chapitre III

Obtentions végétales

Section 1

Délivrance et maintien en vigueur des certificats d'obtention végétale

Sous-section 1

Dépôt des demandes de certificat d'obtention végétale.

R623-1 à R623-15

Sous-section 2

Instruction des demandes de certificat d'obtention végétale.

R623-16 à R623-24

Sous-section 3

Délivrance des certificats d'obtention végétale

R623-25 à R623-30

Sous-section 4

Redevances annuelles

R623-31 à R623-35

Sous-section 5

Renonciation - Déchéance

R623-36 à R623-37

Sous-section 6

Registres nationaux

R623-38 à R623-42

Sous-section 7

Demandes de certificats d'obtention végétale intéressant la défense nationale

R623-43 à R623-47

Sous-section 8

Dispositions diverses

R623-48 à R623-54

Section 2

Champ d'application des certificats d'obtention végétale, durée et portée du droit de l'obtenteur

R623-55 à R623-58

Chapitre IV

Transferts techniques internationaux

R624-1 à R624-7

Titre III

Tribunaux compétents en matière d'actions relatives aux inventions et aux connaissances techniques

Chapitre unique

R631-1 à R631-2

Livre VII

Marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs

Titre unique

Marques de fabrique, de commerce ou de service

Chapitre Ier

Eléments constitutifs de la marque

Chapitre II

Acquisition du droit sur la marque

R712-1 à R712-28

Chapitre III

Droits conférés par l'enregistrement

Chapitre IV

Transmission et perte du droit sur la marque

R714-1 à R714-9

Chapitre V

Marques collectives

R715-1 à R715-2

Chapitre VI

Contentieux

R716-1 à R*716-1-1

Chapitre VII

Marque internationale et marque communautaire

Section 1

Marque internationale

R717-1 à R717-8

Section 2

Marque communautaire

R717-9 à R717-11

Chapitre VIII

Dispositions communes

Section unique

R718-1 à R718-4

Livre VIII

Dispositions particulières à Mayotte, aux îles Wallis et Futuna, à la Nouvelle-Calédonie et aux Terres australes et antarctiques françaises

Titre unique

Chapitre unique

R811-1 à R811-3

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