Article A322-91 du Code du sport

Article A322-91 du Code du sport.

Article A322-90Article A322-92

Entrée en vigueur le 1 avril 2012

Modifié par : Arrêté du 5 janvier 2012 - art. 1

Les conditions de pratique de la plongée à l'oxygène et aux mélanges autres que l'air sont précisées par les annexes III-17 a, III-17 b, III-17 c, III-18 a, III-18 b et III-18 c.

Entrée en vigueur le 1 avril 2012
Modifié par :	Arrêté du 5 janvier 2012 - art. 1

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