Article A322-82 du Code du sport

Article A322-82 du Code du sport.

Article A322-81Article A322-83

Entrée en vigueur le 1 avril 2012

Modifié par : Arrêté du 5 janvier 2012 - art. 1

Les conditions de pratique de la plongée à l'air sont précisées par les annexes III-16 a et III-16 b.

Entrée en vigueur le 1 avril 2012
Modifié par :	Arrêté du 5 janvier 2012 - art. 1

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