Directive 90/429/CEE du 26 juin 1990 fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d'animaux de l'espèce porcine
Directive 90/429/CEE du 26 juin 1990 fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d'animaux de l'espèce porcineAbrogé
Version12 juillet 1990
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Version1 janvier 1995
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Version1 octobre 1999
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Version17 décembre 1999
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Version5 juin 2003
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Version3 septembre 2008
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Version1 juin 2012
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Version21 avril 2021
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 21 avril 2021 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 26 juin 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 août 1990 |
| Titre complet : | Directive 90/429/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d'animaux de l'espèce porcine |
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Transpositions • 1
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Arrêté ministériel du 16/11/1992 fixant les conditions de police sanitaire exigées pour la diffusion de semence porcine, Journal Officiel du 10/12/1992 Page 16834
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Version du 21 avril 2021 • À jour
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