Directive 2001/56/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 septembre 2001 concernant le chauffage de l'habitacle des véhicules à moteur et de leurs remorques, modifiant la directive 70/156/CEE du Conseil et abrogeant la directive 78/548/CEE du Conseil

Version9 novembre 2001

Version1 mai 2004

Version20 mai 2004

Version1 janvier 2007

Version1 juillet 2013

Version1 novembre 2014

Version abrogée

Entrée en vigueur :	1 novembre 2014

Sur la directive :

Date de signature :	27 septembre 2001
Date de publication au JOUE :	9 novembre 2001
Titre complet :	Directive 2001/56/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 septembre 2001 concernant le chauffage de l'habitacle des véhicules à moteur et de leurs remorques, modifiant la directive 70/156/CEE du Conseil et abrogeant la directive 78/548/CEE du Conseil

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Version du 1 novembre 2014 • À jour

Directive 2001/56/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 septembre 2001 concernant le chauffage de l'habitacle des véhicules à moteur et de leurs remorques, modifiant la directive 70/156/CEE du Conseil et abrogeant la directive 78/548/CEE du ConseilAbrogé

Sur la directive :

Transpositions • 2

Décision • 1

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