Règlement (CE) 3496/93 du 20 décembre 1993 adaptant les codes de la nomenclature combinée de certains produits repris à l'article 1er du règlement (CEE) n° 1117/78 du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des fourrages séchés

Version28 décembre 1993

Version abrogée

Entrée en vigueur :	28 décembre 1993

Sur le règlement :

Date de signature :	20 décembre 1993
Date de publication au JOUE :	21 décembre 1993
Titre complet :	Règlement (CE) n° 3496/93 de la Commission du 20 décembre 1993 adaptant les codes de la nomenclature combinée de certains produits repris à l'article 1er du règlement (CEE) n° 1117/78 du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des fourrages séchés

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Version du 28 décembre 1993 • À jour

Règlement (CE) 3496/93 du 20 décembre 1993 adaptant les codes de la nomenclature combinée de certains produits repris à l'article 1er du règlement (CEE) n° 1117/78 du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des fourrages séchésAbrogé

Sur le règlement :

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