Revenus imposables par nature (BOI-BIC-CHAMP-10 - BOFiP) | Doctrine

Revenus imposables par nature

BIC - Bénéfices industriels et commerciaux
- Champ d'application et territorialité
  - Titre 1 : Revenus imposables par nature
    - Chapitre 1 : Professions commerciales, industrielles et artisanales
    - Chapitre 2 : Conditions d'exercice des professions commerciales, industrielles et artisanales
  - Titre 2 : Revenus imposables par détermination de la loi
  - Titre 3 : Activités imposables par attraction
  - Titre 4 : Location meublée
  - Titre 5 : Limites avec les autres catégories de revenus
  - Titre 6 : Précisions doctrinales ou jurisprudentielles relatives à certaines professions
  - Titre 7 : Personnes imposables
  - Titre 8 : Exonérations
- Base d'imposition
- Produits et stocks
- Frais et charges d'exploitation
- Plus-values et moins-values
- Amortissements
- Provisions
- Déficits
- Réductions et crédits d'impôt
- Régimes d'imposition et obligations déclaratives
- Recouvrement, contrôle et contentieux
- Cession ou cessation d'activité
- Intéressement - participation

Version12 septembre 2012

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Version5 février 2020

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