Désistement 5 février 2026
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Sur la décision
| Référence : | Cass., 5 févr. 2026, n° 25-20.416 |
|---|---|
| Juridiction : | Cour de cassation |
| Numéro(s) de pourvoi : | 25-20.416 |
| Importance : | Inédit |
| Décision précédente : | Cour d'appel de Rouen, 28 août 2025, N° 24/02107 |
| Dispositif : | Autre |
| Date de dernière mise à jour : | 13 février 2026 |
| Identifiant européen : | ECLI:FR:CCASS:2026:OR60170 |
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Texte intégral
COUR DE CASSATION
Première présidence
__________
Odesi
Pourvoi n°
: G 25-20.416
Demandeur(s)
: M. [V]
Avocat(s)
: la SCP Alain Bénabent
Défendeur(s)
: Mme [K]
Ordonnance
: 60170
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
M. Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
M. [T], [Y], [G] [V], domicilié [Adresse 1],
a formé un pourvoi le 24 octobre 2025 contre l’arrêt rendu le 28 août 2025par la cour d’appel de Rouen (chambre de la famille), dans le litige l’opposant
à Mme [M], [J], [E] [K], épouse [V], domiciliée
[Adresse 2].
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 novembre 2025, la SCP Alain Bénabent, agissant au nom de M. [T] [V], a déclaré se désister du pourvoi.
En application de l’article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [T] [V] de son désistement.
EN CONSÉQUENCE, le conseiller référendaire délégué,
Constate le désistement du pourvoi.
Fait à Paris, le 5 février 2026
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