HAS, décision n° 2020.0025/DC/SEESP du 5 février 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale : « utilisation du vaccin antityphoïdique VIVOTIF® chez les adultes et les enfants âgés de 5 ans et plus »
HAS 5 février 2020

Arguments

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  • Accepté
    Conformité aux articles du code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que la recommandation respecte les dispositions légales en vigueur et est justifiée par les données scientifiques disponibles.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 5 févr. 2020, n° 2020.0025/DC/SEESP
Numéro(s) : 2020.0025/DC/SEESP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2020.0025/DC/SEESP du 5 février 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale : « utilisation du vaccin antityphoïdique VIVOTIF® chez les adultes et les enfants âgés de 5 ans et plus »