HAS, décision n° 2020.0116/DP/SA3P de la présidente de la Haute Autorité de santé du 18 juin 2020 portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre du COVID-19 - Accompagner les enfants et les adolescents dont ceux vivant avec une maladie chronique lors de la levée du confinement »
HAS 18 juin 2020

Arguments

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  • Accepté
    Circonstances exceptionnelles liées à la crise sanitaire

    La cour a reconnu que la situation exceptionnelle justifiait l'actualisation des recommandations pour mieux accompagner les enfants et adolescents durant la levée du confinement.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 18 juin 2020, n° 2020.0116/DP/SA3P
Numéro(s) : 2020.0116/DP/SA3P
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2020.0116/DP/SA3P de la présidente de la Haute Autorité de santé du 18 juin 2020 portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre du COVID-19 - Accompagner les enfants et les adolescents dont ceux vivant avec une maladie chronique lors de la levée du confinement »