HAS, décision n°2024.0030/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 8 février 2024 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Obésité de l'adulte : prise en charge de 2e et 3e niveaux – Partie 2 : pré et post chirurgie bariatrique »
HAS 8 février 2024

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que la recommandation respecte les exigences légales et réglementaires en matière de santé publique.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 8 févr. 2024, n° 2024.0030/DC/SBP
Numéro(s) : 2024.0030/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n°2024.0030/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 8 février 2024 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Obésité de l'adulte : prise en charge de 2e et 3e niveaux – Partie 2 : pré et post chirurgie bariatrique »