HAS, décision n° 2020.0265/DP/SBPP de la présidente de la Haute Autorité de santé du 27 novembre 2020 portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la COVID-19 – Place du scanner thoracique »
HAS 27 novembre 2020

Arguments

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  • Accepté
    Nécessité d'adapter les recommandations sanitaires

    La cour a reconnu l'importance d'adapter les recommandations en fonction de l'évolution de la situation sanitaire et a jugé que l'actualisation du document était justifiée.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 27 nov. 2020, n° 2020.0265/DP/SBPP
Numéro(s) : 2020.0265/DP/SBPP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2020.0265/DP/SBPP de la présidente de la Haute Autorité de santé du 27 novembre 2020 portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la COVID-19 – Place du scanner thoracique »