HAS, décision n° 2021.0290/DC/SESPEV du 18 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Utilisation du vaccin FLUAD TETRA dans la stratégie de vaccination contre la grippe saisonnière chez les personnes de 65 ans et plus – Vaccin antigrippal (antigène de surface, inactivé, avec adjuvant) »
HAS 18 novembre 2021

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.
  • Accepté
    Conformité aux articles du code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que la recommandation respecte les dispositions légales en vigueur et répond aux besoins de santé publique pour la population ciblée.

Résumé de la juridiction

Commentaire0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées. 

Sur la décision

Référence :
HAS, 18 nov. 2021, n° 2021.0290/DC/SESPEV
Numéro(s) : 2021.0290/DC/SESPEV
Télécharger le PDF original fourni par la juridiction

Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
Extraits similaires à la sélection

Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.

Inscrivez-vous gratuitement pour imprimer votre décision
HAS, décision n° 2021.0290/DC/SESPEV du 18 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Utilisation du vaccin FLUAD TETRA dans la stratégie de vaccination contre la grippe saisonnière chez les personnes de 65 ans et plus – Vaccin antigrippal (antigène de surface, inactivé, avec adjuvant) »