Résumé de la juridiction
Décision n° 2021.0107/DC/SBP du 8 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la COVID-19 – Suivi des patients Covid-19 en ambulatoire – Place de l’oxymètre de pouls »
Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 8 avr. 2021, n° 2021.0107/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2021.0107/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n° 2021.0107/DC/SBP du 8 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la COVID-19 – Suivi des patients Covid-19 en ambulatoire
– Place de l’oxymètre de pouls »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 8 avril 2020,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ; Vu les saisines du ministère des solidarités et de la santé en date du 2 avril 2021 ;
Considérant les circonstances exceptionnelles liées à la crise sanitaire Covid-19 ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la COVID-19 – Suivi des patients Covid-19 en ambulatoire – Place de l’oxymètre de pouls », ci-joint, est adopté.
Article 2 L’actualisation de ce document pourra être adoptée par la présidente, par délégation du collège.
Article 3 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 8 avril 2021.
Pour le collège : La présidente de séance, Pr Elisabeth BOUVET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sécurité ·
- Formulaire ·
- Revendication
- Gynécologie ·
- Obstétrique ·
- Médecin ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Plaine ·
- Prénom ·
- Avis ·
- Stade ·
- Directeur général
- Santé ·
- Mission ·
- Délégation de signature ·
- Plaine ·
- Protection sociale ·
- Site internet ·
- Conditions générales ·
- Stade ·
- Solidarité ·
- Site
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Traitement ·
- Pari ·
- Spécialité ·
- Médicaments ·
- Maladie rénale ·
- Autorisation ·
- Maladie rare ·
- Accès ·
- Santé publique ·
- Stade
- Médecin ·
- Plaine ·
- Anesthésie ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Bilan ·
- Dominique ·
- Qualités
- Accès ·
- Autorisation ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Toxicité ·
- Avis conforme ·
- Droit d'exploitation ·
- Plaine ·
- Titulaire de droit ·
- Concentration
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Action sociale ·
- Correspondance ·
- Certification ·
- Famille ·
- Santé ·
- Cohésion sociale ·
- Plaine ·
- Avis ·
- Établissement ·
- Version
- Médecin ·
- Gynécologie ·
- Obstétrique ·
- Flore ·
- Plaine ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Hôpitaux ·
- Marc ·
- Stade
- Médecin ·
- Chirurgie ·
- Santé publique ·
- Plaine ·
- Prénom ·
- Spécialité ·
- Avis ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Bilan
Sur les mêmes thèmes • 3
- Santé ·
- Autorisation ·
- Spécialité ·
- Accès ·
- Sciences ·
- Cellule souche ·
- Règlement intérieur ·
- Renouvellement ·
- Traitement ·
- Plaine
- Santé ·
- Dispositif médical ·
- Avis ·
- Traitement médical ·
- Sécurité sociale ·
- Service ·
- Acte ·
- Liste ·
- Plaine ·
- Commission nationale
- Service social ·
- Habilitation ·
- Conseil ·
- Santé ·
- Dominique ·
- Évaluation ·
- Géométrie ·
- Établissement ·
- Plaine ·
- Rapport d'activité
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.