HAS, décision n°2022.0457/DC/SESPEV du 1er décembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Stratégie de vaccination contre la Covid-19. Place du vaccin Nuvaxovid dans la stratégie de rappel »
HAS 1 décembre 2022

Arguments

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  • Accepté
    Conformité aux articles du code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que la délibération et l'adoption du rapport respectaient les dispositions légales en vigueur.

  • Accepté
    Nécessité d'actualiser les recommandations en fonction des nouvelles données

    La cour a jugé que la mise à jour des recommandations était nécessaire pour garantir l'efficacité de la stratégie vaccinale.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 1er déc. 2022, n° 2022.0457/DC/SESPEV
Numéro(s) : 2022.0457/DC/SESPEV
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n°2022.0457/DC/SESPEV du 1er décembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Stratégie de vaccination contre la Covid-19. Place du vaccin Nuvaxovid dans la stratégie de rappel »