HAS, décision n° 2023.0205/DC/SEAP du 1er juin 2023 du collège de la HAS adoptant le rapport d'évaluation technologique intitulé « Intérêt des tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) antigéniques COVID/grippe et COVID/grippe/VRS en ville »
HAS 1 juin 2023

Arguments

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  • Accepté
    Conformité aux articles du code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que la délibération et l'adoption du rapport étaient en conformité avec les dispositions légales en vigueur.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 1er juin 2023, n° 2023.0205/DC/SEAP
Numéro(s) : 2023.0205/DC/SEAP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2023.0205/DC/SEAP du 1er juin 2023 du collège de la HAS adoptant le rapport d'évaluation technologique intitulé « Intérêt des tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) antigéniques COVID/grippe et COVID/grippe/VRS en ville »