Décision n°2023.0475/DC/SEVOQSS du 14 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 14 décembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les renonciations de médecins à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle ;
DÉCIDE :
Article 1er
Il est pris acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle par les médecins suivants : Nom prénom médecin Spécialité BECKER Tomas Anesthésie Réanimation BERNAGE Francois Anesthésie Réanimation BOZIO Guillaume Chirurgie viscérale et digestive CHARDEL Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie CHIDIAC Andre Chirurgie orthopédique et traumatologie DALOUS Philippe Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire DUFOUR BARBA Clemence Radiologie et Imagerie médicale DUPOIRIEUX Laurent Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie DURAND Jean louis Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique FLAISLER Thierry Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique FYON LAURENT Catherine Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique GUERRIERI Michel Chirurgie urologique GUGENHEIM Jean Chirurgie viscérale et digestive HAMDAN Mohamed Chirurgie orthopédique et traumatologie HERMANN Anne-Laure Radiologie et Imagerie médicale JAMBON Pascale Anesthésie Réanimation JOANNY Henri Chirurgie orthopédique et traumatologie LE GOFF Didier Chirurgie viscérale et digestive MADONIA Patrick Gastro-entérologie interventionnelle NEDELEC Pierre Gastro-entérologie interventionnelle PAMBOU Olivier Gynécologie Obstétrique PHILIPPE Benoît Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie PORCHERON Philippe Anesthésie Réanimation TRAVAILLÉ Anne Echographie foetale
En conséquence, la décision d’accréditation de ces médecins est abrogée.
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Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 14 décembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^r Lionel COLLET Signé
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