Résumé de la juridiction
Décision n°2023.0232/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 15 juin 2023, n° 2023.0232/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0232/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2023.0232/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 juin 2023,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014, relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale de l’Hôpital Civil / Nouvel Hôpital Civil à Strasbourg (67), dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- Dr AJOB Gharib
- Dr BILGER Audrey
- Dr COPOTOIU Ruxandra
- Dr CRISTINAR Mircea-Dan
- Dr DANIIL Romana
- Dr DEPAYS Faustine
- Dr GROS Cecile
- Dr HEGER Bob
- Dr HELMS Olivier
- Dr LAURINENAS Giedrius
- Dr LESTHIEVENT Thomas
- Dr LEVY Francois
- Dr MAECHEL Anne-Lise
- Dr MERTES Paul Michel
- Dr MEYER Pierre
- Dr OULEHRI Walid
- Dr PROUST-CHEVRON Virginie
- Dr RUIMY Aude
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 juin 2023.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
Décision n°2023.00232/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 Page 2 / 2
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