HAS, décision n° 2021.0234/DC/SBP du 9 septembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Idées et conduites suicidaires chez l'enfant et l'adolescent : prévention, repérage, évaluation, prise en charge »
HAS 9 septembre 2021

Arguments

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  • Accepté
    Conformité aux articles du code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que la recommandation adoptée est conforme aux dispositions légales en vigueur et répond aux besoins de santé publique.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 9 sept. 2021, n° 2021.0234/DC/SBP
Numéro(s) : 2021.0234/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2021.0234/DC/SBP du 9 septembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Idées et conduites suicidaires chez l'enfant et l'adolescent : prévention, repérage, évaluation, prise en charge »