Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 15 juin 2023, n° 2023.0219/DC/SEAP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0219/DC/SEAP |
Texte intégral
Décision n°2023.0219/DC/SEAP du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé « Occlusion de la petite veine saphène par radiofréquence, par voie veineuse transcutanée, avec guidage échographique »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 juin 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment son article L. 161-37 ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le rapport d’évaluation technologique intitulé « Occlusion de la petite veine saphène par radiofréquence, par voie veineuse transcutanée, avec guidage échographique », ci-joint, est adopté.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 juin 2023.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Santé ·
- Accès ·
- Autorisation ·
- Spécialité ·
- Règlement intérieur ·
- Renouvellement ·
- Traitement ·
- Plaine ·
- Maladie ·
- Commission
- Médecin ·
- Plaine ·
- Spécialité ·
- Cliniques ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Bilan ·
- Dominique ·
- Qualités ·
- Sécurité sociale
- Chirurgie ·
- Agrément ·
- Médecin ·
- Renouvellement ·
- Spécialité ·
- Plaine ·
- Qualités ·
- Etablissements de santé ·
- Santé publique ·
- Sociétés
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Traitement ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Autorisation ·
- Médicaments ·
- Leucémie ·
- Efficacité ·
- Accès ·
- Échec ·
- Ligne
- Spécialité ·
- Adolescent ·
- Santé publique ·
- Médicaments ·
- Autorisation ·
- Traitement ·
- Adulte ·
- Accès ·
- Thérapeutique ·
- Règlement intérieur
- Guide ·
- Santé ·
- Cliniques ·
- Charges ·
- Utilisation ·
- Plaine ·
- Résultat ·
- Aide ·
- Adoption ·
- Stade
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Baisse des prix ·
- Plaine ·
- Formulaire ·
- Future ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Assurance maladie
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sécurité ·
- Formulaire ·
- Revendication
- Adulte ·
- Recommandation ·
- Santé ·
- Fiche ·
- Charges ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Sécurité sociale ·
- Avis
Sur les mêmes thèmes • 3
- Gouvernance ·
- Cellule ·
- Santé ·
- Mission ·
- Risque ·
- Terme ·
- Cabinet ·
- Évaluation économique ·
- Audit ·
- Données
- Règlement intérieur ·
- Recommandation ·
- Commission ·
- Évaluation ·
- Sciences humaines ·
- Système de santé ·
- Technologie numérique ·
- Réseau social ·
- Plaine ·
- Technologie
- Santé ·
- Sida ·
- Recommandation ·
- Label ·
- Hépatite ·
- Maladie infectieuse ·
- Traitement ·
- Plaine ·
- Scientifique ·
- Stade
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.