Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Système d’aide à la décision en antibiothérapie : référentiel fonctionnel ».
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 15 juin 2023, n° 2023.0216/DC/MNS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0216/DC/MNS |
Texte intégral
Décision n°2023.0216/DC/MNS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption document intitulé « Système d’aide à la décision en antibiothérapie : référentiel fonctionnel »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 juin 2023,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le document intitulé « Système d’aide à la décision en antibiothérapie : référentiel fonctionnel », ci-joint, est adopté.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 juin 2023.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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